ANNÉE UNIVERSITAIRE 2009-2010 I- ENSEIGNEMENT UNIVERSITÉ DE MONTRÉAL Trimestre d'automne 2009 Droit international public général (DRT-2100) Droit international et constitutionnel des droits fondamentaux (DRT-3103) UNIVERSITÉ JEAN-MOULIN-LYON 3 Institut pour l'étude de la Francophonie et de la Mondialisation Cours 1 : Diversité culturelle, langue fran�aise et diversité linguistique (14 juin 2010) Cours 2 : Francophonie, démocratie, droits et libertés (15 juin 2010) Le professeur Turp agit également comme instructeur principal de l'équipe qui représente l'Université de Montréal au Concours de procès-simulé en droit international Charles-Rousseau. Organisé sous l'égide du Réseau francophone de droit international, l'édition 2010 a eu lieu à l'Université du Québec à Montréal du 2 au 8 mai 2010 et a rassemblé 18 équipes provenant d'Allemagne, d'Argentine, de Belgique, du Cameroun, du Canada, de la Communauté française de Belgique, de France et de Suisse. Le professeur Turp était assisté par Karen Aguilar qui a agi en qualité d'instructrice adjointe. Composée de Romain Barnabé, Emmanuela Fleurandin et Odile Noêl, l'équipe de l'Université de Montréal s'est qualifiée pour l'épreuve finale du Concours et a remporté le prix Katia Boustany attribué à la deuxième meilleure équipe du Concours. Elle a également remporté le prix des cinquièmes meilleurs mémoires. Le Concours a été remporté par l'équipe de l'Université Laval et ses résultats sont accessibles sur le site du Réseau francophone de droit internationale en cliquant ici.
En ma qualité de fondateur du Concours Rousseau, j'ai préparé pour le banquet final du concours qui s'est déroulé le 8 mai 2010 un message pour souligner le 25e anniversaire du Concours en 2010. J'ai donné rendez-vous aux jeunes internationalistes du monde à Jérusalem, siège du Tribunal de l'Humanité....dans 25 ans.! Vous pouvez voir et entendre ce message en cliquant sur la flèche photographie ci-après : STAGES Il dirige également les stages de recherche de deux étudiantes qui ont été sélectionnées par la section de l'Université de Montréal d'Avocats sans frontières : Ariane LAFERRIÈRE MUSIQUES DIFFUSÉES : 25 décembre 2011 Ici, Daniel Turp, « Le mélomane »! En ce 25 décembre, je vous transmets mes voeux les meilleurs pour un Joyeux Noël. J'espère que vous vous aurez d'agréables réjouissances en famille et avec vos proches.Et à celles et ceux qui, de toutes confessions, manifesteront leurs convictions religieuses pendant cette période, je souhaite de beaux moments de prière et une belle célébration du mystère de la Nativité. Comme cadeau des Fêtes, « Le mélomane » vous offre l'intégrale de l'Oratorio de Noël de (BWV 248) Johann Sebastian Bach dans un enregistrement de 1987 paru sur étiquette Archiv Produktion par le Monteverdi Choir et des English Baroque Soloists sous la direction de John Eliott Gardnener. Les quatre premières parties seront entendues aujourd'hui et les cinquième et sixièem parties seront diffusées dans le cadre de l'émission du 1er janvier 2012. L'émission d'aujourd'hui se terminera par le Minuit Chrétiens d'Adolphe Adam, que certains et certaines d'entre vous auront sans doute entendu il y a quelques heures à peine! Le mélomane a souligné la présentation par Les Idées heureuses d'un concert sur le thème Le temps des Fêtes en musique les mercredi 28 et jeudi 29 décembre à 14 h la salle Bourgie du Musée des Beaux-Arts de Montréal. LISTE DES MUSIQUES DIFFUSÉES ***** Le blogue lyrique de Daniel Turp (N° 2012-01) (7 janvier 2012) LISTE DES ÉVÉNEMENTS : Semaine du 16 octobre 2011; Semaine du 23 octobre 2011;
Pour chaque émission, Daniel Turp prépare des feuilles de route et diffuse sur le présent site un extrait de ses feuilles de route contenant la liste des musiques diffusées : Liste des musiques diffusées : 6 février 2011
En première partie d’émission, « Le mélomane » a fait écouter des mélodies françaises interprértées par la soprano québécoise Karina Gauvin et enregistrées sur un disque ayant pour thème « Fête galante ». Liste des musiques diffusées : 30 janvier 201
« Le mélomane » a proposé le 30 janvier 2011 un rendez-vous avec Renée Fleming, la soprano américaine qui était en récital à la salle Wilfrid-Pelletier de la Place des Artns le mardi le 25 janvier. Dans le cadre de sa Chronique des revues, il a présenté le dernier numéro d’Opera News dont l'article principal est consacré au chef James Levine qui célèbre sa 40e saison au MET cette année. Dans sa Chronique des disques, il a fait écouter un autre extrait de l’intégrale des sonates pur piano de Beethoven par Louis Lortie, en l'occurence la sonate no 29 (Hammerklavier). Il a proposé dans sa Chronique des événements quelques fréquentations musicales en cette saison qui a maintenant pris son élan. ***** L'émission enregistrée en vue de sa diffusion le 23 janvier 2011 n'a pu être présentée en raison de difficultés techniques. ***** Liste des musiques diffusées : 16 janvier 2011 J’espère que vous portez en ce dimanche d’hiver et vous vous proposez écouter, sur les ondes de Radio Ville-Marie, deux belles heures de musique. Je vous propose d’écouter en première partie l’intégrale des mélodies d’Henri Duparc interprétée par celle qui tiendra le rôle de Charlotte dans la production de Werther de l’Opéra de Montréal…et je vous parlerai de Michèle Losier car j’ai eu l’occasion de faire une entrevue avec elle en ma qualité de blogueur lyrique. Dans ma Chronique des revues, je vous présenterai le dernier numéro de Diapason et vous ferai entendre des extraits de disques que se sont mérités les diapasons d’or de janvier 2011. Comme je m’y étais engage la semaine dernière, je poursuivrai dans ma Chronique des disques l’audition des sonates pour piano de Ludwig van Beethoven et vous invite à écouter cette semaine la célébrissime Sonate pour piano no 21 (La Waldstein). Je terminerai l’émission par une Chronique des événements en vous présentant quelques concerts auxquels vous pourriez assister…et vous laisserez sur une note lyrique en vous faisant entendre Elina Garanca dans un extrait d’un opéra « rarement joué » de Gaetano Donizetti. Liste des musiques diffusées : 9 janvier 2011
« Le mélomane » est de retour et l’émission est dorénavant d’une durée de deux heures…et elle comportera dorénavant un volet« opéra »…qui réjouit le blogueur lyrique qu'est aussi « Le mélomane »! Dans le cadre de cette émission et de son nouveau format, il sera proposé aux auditeurs et auditrices de Radiio Ville-Marie d'entendre (et découvrir parfois!) à la fois de la musique instrumentale, des mélodies et des oeuvres du répertoire contemporain des compositeurs et compostrices d’ici, mais également des airs d’opéra en préparant d’ailleurs les opéraphiles pour les productions qui seront présentées dans les prochains mois à l’Opéra de Montréal, l’Opéra de Québec et dans les autres compangies lyriques du Québec. L'émission a d’ailleurs commencé avec un air de La Bohème chanté par Marie-Josée Lord et un rappel que l’opéra de Giacomo Puccini sera présenté par l’Opéra de Montréal avec une distribution très québécoise en mai prochain. L’émission s'est poursuivi avec La Belle meunière de Franz Schubert dans une version pour choeur arrangée par le musicien québécois Gilbert Patenaude. Dans le cadre de la Chronique des revues, un retour a été fait sur le numéro décembre 2010-janvier 2011 de La Scena musicale dont la « une » est consacré à Werther de Jules Massenet dont « Le mélomane » a fait entendre de larges extraits de l'acte III, non sans rappeler qu'il s'agissait de l’oeuvre predilection de son oncle André Turp et l'opéra allait prendrel’affiche à la fin du mois à l’Opéra de Montréal. Dans le cadre de ma Chronique des disques, un extrait de l’intégrale des sonates pour piano de Beethoven enregistré sur étiquette Chandos par Louis Lortie - et qu'a beaucoup apprécié le critique du journal Le Devoir Christophe Huss- a été diffusé. Dans la Chronique des événements, quelques fréquentationts musicales ont été suggéréers pour le début de la saison. L'émission s'est terminée avec l'audition d'un extrait de l’opéra Le Rossignol d’Igor Stravinsky…que nous devrions entendre cet été dans le cadre d’un premier Festival international d’opéra de Québec...tout en appréciant la mise en scène de Robert Lepage. Liste des musiques diffusées :2 janvier 2011 DROIT INTERNATIONAL PUBLIC GÉNÉRAL Trimestre d'automne 2010 Photographie de classe (� venir) Plans de cours
Cours no 02 : L'histoire du droit international (2 septembre 2010) Cours no 09 : Les trait�s et leur conclusion (21 octobre 2010) Documents Document no 01�: Trait� de Perle (-1259) (extrait) Document no 02�: Trait�s de Westphalie (1648) (extraits) Document no 03�: Trait� de Versailles (Pacte de la Soci�t� des Nations) (1919) (extraits) Document no 04�: Charte des Nations Unies Document no 04.1 : Statut de la Cour internationale de Justice Document no 05 : Trait�s et d�clarations relatifs au droit � l'autod�termination des peuples Document no 06 : Cour supr�me du Canada- Renvoi relatif � la s�cession du Qu�bec Document no 07 : Cour internationale de Justice- Demande d'avis consultatif sur la Document no 07.1 : Cour internationale de Justice- Demande d'avis consultatif sur la d�claration unilat�rale d'ind�pendance du Kosovo- Audiences publiques Document no 08 : Sch�mas et notes sur le territoire et les espaces maritimes de l'�tat Document no 09 : Loi sur la citoyennet� [canadienne] Document no 10 : Convention et Protocole relatifs au statut des r�fugi�s Document no 11 : Loi sur l'immigration et la protection des r�fugi�s (lien en ligne) Document no 12 : Loi sur l'immigration au Qu�bec (lien en ligne) Document no 13 : Cour internationale de Justice- R�parations des dommages subis au service des Nations Unies- Avis consultatif du 11 avril 1949 Document no 14 : Charte de la Francophonie Document no 15 : D�claration concernant la participation du Qu�bec aux forums internationaux traitant d'�ducation, de langue, de culture et d'identit� Document no 16�: D�claration universelle des droits de l�Homme�; Document no 17 : Pacte international relatif aux droits civils et politiques Document no 18 : [Premier] Protocole facultatif au Pacte sur les droits civils Document no 19 : Statut de Rome de la Cour p�nale internationale Document no 20 : Accord de libre-�change canado-am�ricain (AL�NA) (extraits) Document no 22 : Pacte international relatif aux droits �conomiques, sociaux et culturels Document no 23 : Protocole facultatif au Pacte sur les droits �conomiques Document no 24 : D�claration des Nations Unies sur les droits des personnes appartenant � des minorit�s Document no 25 : Convention-cadre pour la protection des minorit�s nationales Document no 26 : Convention de Vienne sur le droit des trait�s (extraits) Document no 27 : Protocole de Kyoto (Extraits) Document no 27.1 : Protocoles entre la R�publique d'Arm�nie et la R�publique de Turquie Document no 28 : Affaire des conventions de travail Document no 29 : Loi sur le minist�re des Relations internationales [du Qu�bec] Document no 30 : Politique de d�p�t des trait�s devant le Parlement [du Canada] Document no 31 : Canada (Justice) c. Khadr 2008 CSC 28 Document no 31 : Loi [canadienne] sur les crimes contre l'humanit� et les crimes de guerre Document no 32 : Loi [qu�b�coise] de mise en oeuvre des accords de commerce international Document no 33 : CIJ- Activit�s militaires et paramilitaires au Nicaragua Document no 33.0 : Trait� sur l'Union europ�enne Document no 33.1 : Trait� de fonctionnement de l'Union europ�enne (extraits) Document no 34 : Loi [canadienne] sur les Nations Unies Document no 34.1 : R�glement [canadien] d'application des r�solutions des Nations Unies sur la Somalie Document no 35 : Cour supr�me du Canada : R. c. Hape Document no 36 : CIJ- Essais nucl�aires Document no 37 : D�claration unilat�rale fran�aise contre la torture Document no 38 : �ric de Brabandere, L'ind�pendance du Kosovo en droit international (2009) Document no 39 : � Sommet de l'APEC- Pas d'accord en vue sur le climat� � (15 novembre 2009) Document no 40 : Daniel Turp, � Projet de Constitution nationale du Qu�bec � (2005) Document no 41 : Francis Chateauraynaud, � Note sur les modes d'existence de la communaut� internationale � (2006) Document no 42 : Azouz ben Temessek, � L'avenir du droit international � la crois�e des chemins � ***** Correspondance �lectronique (� venir) ***** Examens 2010 (� venir) Examen intratrimestriel (Questionnaire) (Automne 2009) Examen final (Questionnaire) (Automne 2009) Examen final (Solutionnaire) (Automne 2009)
Liste des cours d'�t� en droit internationale (2011) (� venir)
Trimestre d'hiver 2010
Jeudi 13 h-16 h
29...des 94 �tudiants et �tudiantes d'une classe si populeuse!!!
Plans de cours
Chronologie du droit international des droits fondamentaux (1215-2010) Cours no 1 : Introduction du cours (7 janvier) *****
Documents Tableau sur les instruments internationaux (ONU) Tableau des instruments internationaux (O�A, Conseil de l'Europe, Union europ�enne) Document no 1 : Charte des Nations Unies (Extraits) Document no 3 : William Schabas, � Le Canada et l'adoption de la D�claration universelle des droits de l'Homme �, (1998) 11.2 Revue qu�b�coise de droit international 67-102 Document no 4 : Pacte international sur les droits civils Document no 6 : Pacte sur les droits �conomiques, sociaux et culturels Document no 13 : Eliane Vogel-Polsky, Commentaire sur l'article 4 de la Convention sur la discrimination à l'égard des femmes Document no 14 : Exemples de r�serves et d'objections aux r�serves � la Convention sur la discrimination � l'�gard des femmes Document no 14.1 : R�solution instituant la Proc�dure 1503
Document no 15 : Résolution instituant le Conseil des droits de l'Homme Document no 15.1 : R�solution 5/1 du Conseil des droits de l'Homme sur la mise en place des institutions du Conseil des droits de l'Homme Document no 15.2 : R�solution 62/219 de l'Assembl�e g�n�rale des Nations Unies sur rapport du Conseil des droits de l'Homme Document no 18 : Protocole facultatif � la Convention sur la discrimination � l'�gard des femmes Document no 19 : Protocole facultatif � la Convention contre la torture Document no 21 : Jean-Louis ROY, � Droits de la personne- Tous les �tats soumis � un examen universel �, Le Devoir, 23 d�cembre 2009, p. A-7 Document no 22 : EPU- Canada- Rapport du groupe de travail Document no 23 : CDH- Canada- Cinqui�me rapport p�riodique (Observations finales) Document no 24 : CDH- Canada- Affaire Waldman Document no 25 : CDESC- Observation g�n�rale no 20 sur la non-discrimination Document no 28 : Convention (no 87) sur la libert� syndicale et la protection du droit syndical, 1948 Document no 31 : Liste des conventions et recommandations de l'OIT Document no 34 : Protocole instituant une Commission de conciliation et de bons offices charg�e de rechercher la solution des diff�rends qui na�traient entre �tats parties � la Convention concernant la discrimination dans le domaine de l'enseignement, 1962 Document no 35 : D�claration am�ricaine des droits et devoirs de l'Homme Document no 37 : Protocole � la Convention am�ricaine des droits de l'Homme traitant des droits �conomiques, sociaux et culturels Document no 38 : Convention interam�ricaine pour la pr�vention, la sanction et l'�limination de la violence exerc�e � l'encontre de la femme Document no 39 : Cour interam�ricaine des droits de l�Homme (CIDH), Affaire A. J. et autres, Ordonnance de la pr�sidente (24 ao�t 2009) Document no 40 : Protocole � la Convention am�ricaine des droits de l'Homme traitant de la peine de mort Document no 41: Convention interam�ricaine pour la pr�vention et la r�pression de la torture Document no 42 : Convention europ�enne des droits de l�Homme Document no 43 : Protocole no 6 � la Convention europ�enne des droits de l�Homme Document no 44 : Protocole no 13 � la Convention europ�enne des droits de l�Homme Document no 45 : Cour europ�enne des droits de l'Homme (CDH)- Affaire Leyla Sahin c. Turquie Document no 48 : CDH- Affaire Lautsi c. Italie Document no 49 : Convention europ�enne pour la pr�vention de la torture et des peines et traitements cruels, inhumains et degradants Document no 50 : Protocole no 1 � la Convention europ�enne pour la pr�vention de la torture (int�gr� dans le document no 49) Document no 51 : Charte sociale europ�enne r�vis�e Document no 52 : Convention-cadre pour la protection des minorit�s nationales Document no 53 : Trait� sur l'Union europ�enne (Extraits) Document no 54 : Charte des droits fondamentaux de l'Union europ�enne Document no 55 : Trait� de Lisbonne et Acte final de la Conf�rence de Lisbonne de l'Union europ�enne (Extraits) Document no 56 : Acte constitutif de l'Union africaine (Extraits) Document no 58 : Protocole � la Charte africaine des droits et des peuples relatifs aux droits de la femme en Afrique Document no 58. : Protocole relatif � la Charte africaine des droits de l'Homme et des peuples et portant cr�ation de la Cour africaine des droits de l'Homme et des peuples Document no 59 : Protocole portant Statut de la Cour africaine de Justice et des droits de l'Homme Document no 59.1 : Cour africaine des droits de l'Homme et des peuples, Affaire Mogogombaye, Arr�t du 15 d�cembre 2009 et Opinion individuelle du juge Ouguergouz Document no 60 : Charte africaine sur les droits et le bien-�tre et l'enfant Document no 61 : Charte arabe des droits de l'Homme Document no 62 : D�claration sur les droits de l'Homme en Islam Document no 64 : CSCE, Acte final d'Helsinki Document no 65 : CSCE, Charte de Paris pour une nouvelle Europe Document no 68 : Charte de la Francophonie Document no 69 : Francophonie- D�claration de Bamako Document no 70 : Francophonie- Modalit�s pratiques de mise en oeuvre des proc�dures chapitre V de la D�claration de Bamako
Document no 71 : Commonwealth Minimum Standards on the Freedom of Expression, Association and Assembly Document no 78 : [United Kingdom] Human Rights Act 1998
Document no 79 : Constitution fran�aise de 1958 Document no 80 : American Bill of Rights Document no 81 : Ruth Bader Ginsburg, � A Decent Respect to the opinions of [Human]kind : The Value of a Comparative Perspective in Constitutional Adjudication � (7 f�vrier 2006) Document no 82 : Constitution of South Africa Document no 83 : Penelope E. Andrews, � Incoporating International Human Rights in National Constitutions- The South African Experience � (2008) Document no 84 : Charte canadienne des droits et libert�s, art. 1, 11g) et 33 Document no 86 : Loi sur le multiculturalisme canadien, pr�ambule � 7
Document no 95 : Charte [qu�b�coise] des droits et libert�s de la personne, art. 9.1, 43 et 52Document no 87 : Loi sur la responsabilit� en mati�re d'aide au d�veloppement officielle Document no 88 : Loi [canadienne] sur les Conventions de Gen�ve Document no 89 : Loi [canadienne] sur les crimes contre l'humanit� et les crimes de guerre Document no 90 : Baker c. Canada (Cour supr�me du Canada) (1999), par. 69-81 Document no 91 : R. c. Hape (Cour supr�me du Canada) (2007) Document no 92 : Khadr et le Premier ministre du Canada et al. (Cour f�d�rale) (2009) Document no 93 : Canada (Premier ministre) c. Khadr, (Cour f�d�rale d�Appel) (2009) Document no 94 : Canada (Premier ministre) c. Khadr, (Cour supr�me du Canada) (2010) Document no 96 : Loi sur les balises aux accomodements (Projet de loi no 94) Document no 97 : Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse du Qu�bec c. Ville de Laval et al. (Tribunal des droits de la personne) (2009), par. 66-78 Document no 98 : Orientations g�n�rales du Tribunal des droits de la personne du Qu�bec Document no 99 : Dumont c. Qu�bec (Cour sup�rieure du Qu�bec) (2009) Document no 100 : Mich�le RIVET, � Les textes et les tribunaux : qu'en est-il devenu de l'esprit et du souffle de la D�claration universelle ? � (1998) 11. 2 Revue qu�b�coise de droit international 39-66 Article mentionn� au dernier cours au sujet des poursuites-b�illons (SLAPP)
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Courriel no 1 (7 janvier 2010) *****
Examens Examen-maison final- Solutionnaire Examen-maison final- Questionnaire FRANCE : �tude relative aux possibilit�s juridiques d'interdiction du port du voile int�gral, (25 mars 2010) Examen-maison intratrimestriel- Solutionnaire Examen intratrimestriel- Questionnaire R�sum� du Protocole de r�f�rence de la Revue qu�b�coise de droit international ***** Autres documents Liste des pr�sences au Colloque du Tribunal des droits de la personne du Qu�bec
Quizz Quizz no 1 (7 janvier 2010) Question�: � Qui est l'auteur et quel est le titre du roman paru r�cemment au Qu�bec racontant le parcours d'un juriste, titulaire d'une ma�trise en droit international, qui est devenu analyste � la Cour p�nale internationale ? �, que j�ai pos�e avant le d�but du cours dans mon courriel no 2 du 7 janvier 2010 est�: �
Gil COURTEMANCHE, Le monde, le l�zard moi, Montr�al, Bor�al, 2009, 230 p.
Quizz no 3 (21 janvier 2010) � Question : Dans son 20e bilan annuel au sujet des pratiques en mati�re de droits fondamentaux rendu public � Washington le 20 janvier 2010, une organisation internationale non-gouvernementale (OING) constate la hausse des attaques contre les d�fenseurs des droits de la personne. Pourriez-vous identifier cette OING et indiquer la date de sa cr�ation ? � R�ponse�: Human Rights Watch (HRW). La cr�ation d�HRW r�sulte de la fusion en 1988 d'Helsinki Watch, Americas Watch, Asia Watch, Africa Watch et de Middle East Watch. En 1997, HRW a partag� le prix Nobel de la paix avec quelques autres OING pour son implication dans la campagne internationale visant � bannir les mines antipersonnelles Elle compte sur une �quipe de 275 avocats, journalistes et chercheurs et publie � chaque ann�e un rapport mondial (World Report). Le texte int�gral en langue anglaise du World Report |2010 est accessible en cliquant ici. Son introduction et quelques chapitres sont disponibles en fran�ais en cliquant ici.
Quizz no 4 (28 janvier 2010) Question : Pourriez-vous identifier le document, rendu public le 26 janvier 2010, dans lequel on retrouve la proposition suivante�: Proposition n��1�: � ���Adopter une r�solution condamnant le port du voile int�gral comme contraire aux valeurs de la R�publique, affirmant le soutien de la repr�sentation nationale aux efforts engag�s par les acteurs de terrain pour combattre cette pratique, condamnant les discriminations et les violences faites aux femmes et affirmant la solidarit� de la France � l��gard des femmes qui en sont victimes de par le monde�; ���Diffuser cette r�solution par voie de circulaire afin de la porter � la connaissance des agents publics. R�ponse : Il s'agit du Rapport d'information sur la pratique du voile international sur le territoire national, N� 2262, Assembl�e nationale, 26 janvier 2010.
Quizz no 5 (3 f�vrier 2010) : ��
Question : Dans quel pays l�acc�s � une connexion � haute vitesse est-il consid�r� comme un droit fondamental ?
R�ponse�: En Finlande. Dans un article de Marc THIBODEAU, � FINLANDE- L�internet haute vitesse, un droit fondamental �, La Presse, 30 janvier 2010, p. A-33, on apprend que � l�acc�s � une connexion haute vitesse est consid�r� depuis quelques mois comme un droit fondamental en Finlande, o� le gouvernement s�est engag� � rendre le service accessible � toute la population au plus tard en juillet [2010] �. ***** Quizz no 6 (11 f�vrier 2010)�
Question : Quel organisme cr�� par le Parlement du Canada a propos� que le Comit� international olympique (CIO) cr��e une commission du sport et des droits de la personne et que soit �tabli un partenariat CIO-ONU permettant � une telle commission de suivre l�engagement de pays membres par le biais de m�canismes de l�ONU, en utilisant notamment le nouvel examen p�riodique universel pour fournir de l�information objective et fiable sur les progr�s d�un pays relativement � son engagement sur le plan des droits fondamentaux ?
R�ponse�: Droits et d�mocratie. Cr��e par la Loi sur le Centre international des droits de la personne et du d�veloppement d�mocratique (L.R.C. 1985, ch. 54 (4e suppl.)) et se fondant sur la D�claration universelle des droits de l�Homme, Droits et d�mocratie a formul� cette proposition dans un communiqu� intitul� � Pour l�intransigeance du CIO- Rien ne d�clenche autant de changements qu�un scandale � dont vous trouverez le texte en cliquant ici.
Quizz no 7 (18 mars 2010)
Question : Une experte des Nations Unies a effectu� r�cemment une mission au Canada au sujet des droits des minorit�s au Canada et a pr�sent� son rapport au Conseil des droits de l�Homme. Pourriez-vous identifier cette personne, pr�ciser la fonction qu�elle occupe et indiquer la date � laquelle elle a d�pos� son rapport sur les questions relatives aux minorit�s au Conseil des droits de l�Homme�?
R�ponse�: Il s�agit de madame Gay McDougall, experte ind�pendante des Nations Unies sur les droits de l�Homme. Celle-ci a d�pos� un rapport le Rapport de l�experte ind�pendante sur les questions relatives aux minorit�s (A/HRC/ 13/23) (7 janvier 2010) le 16 mars 2010 que vous pouvez consulter en cliquant ici. Ce rapport a fait l�objet d�un examen le m�me jour et le compte-rendu de cet examen est accessible en cliquant ici. Le rapport de l�experte McDougall sur sa Mission to Canada ((A/HRC/13/23/Add. 2) (8 mars 2010) est �galement disponible (en langue anglaise seulement) en cliquant ici. �
Quizz no 8 (8 avril 2010) Question : Une �tudiante canadienne a retrouv� r�cemment la version originale de la D�claration d'ind�pendance d'Ha�ti en date du 10 mars 1804. Quel titre porte cette d�claration ?
R�ponse : Le titre que porte la D�claration d'ind�pendance d'Ha�ti que l'�tudiante Julia Gaffield a retrouv� au British Archives est intitul�e � La libert� ou la mort �.
ANNÉE UNIVERSITAIRE 2010-2011 ENSEIGNEMENT UNIVERSITÉ DE MONTRÉAL Trimestre d'automne 2010 Droit international et constitutionnel des droits fondamentaux (DRT-3103C) Trimestre d'été 2011 Droit international public avancé (DRT-6830A) UNIVERSITÉ JEAN-MOULIN (LYON 3) Trimestre de printemps 2011 Cours 1 : Diversité culturelle, langue française et diversité linguistique (30 mai 2011) DIRECTION DE MÉMOIRES DE MAÏTRISE ET DE THÈSES DE DOCTORAT
Thèses de doctorat Anouche ARABAGHIAN, L'identité européenne et la citoyenneté européenne (en cours) Mémoires de maîtrise Nicolas FAIRISE, DIRECTION DE STAGES EN ÉTUDES INTERNATIONALES Rany BALLOUT (Verified, AB) ANNÉE UNIVERSITAIRE 2009-2010 I- ACTIVITÉS D'ENSEIGNEMENT UNIVERSITÉ DE MONTRÉAL Trimestre d'hiver 2009 Droit public avancé (DRT-3522) Document de présentation (8 janvier 2009) Les essais suivants ont été présentés dans le cadre de ce cours et j'en reproduis le texte ci-après : Ariane Bergeron St-Onge Maria Braker Laurent Gobdout Aspects juridiques des relations internationales (INT-6050) Liste des étudiants et étudiantes Cours 1 : Document de présentation (9 janvier 2009) Plans de cours Documents additionnels Document no B-10.3 Document no B-13-15 : **** Liste définitive des thèmes et des �quipes des commentaires d'actualité Liste définitive des sujets des exposés et des essais Programme définitif du colloque Correspondance électronique Courriels nos 1 à 10 (11 janvier-8 f�vrier 2009) Courriel no 11 (12 f�vrier 2009) Courriel no 13 (26 f�vrier 2009) Courriel no 16 (1er avril 2009)
***** UNIVERSITÉ JEAN-MOULIN-LYON 3 Institut pour l'�tude de la Francophonie et de la Mondialisation Année universitaire 2008-2009 Cours 1 : Francophonie, diversité culturelle et diversité linguistique (29 avril 2009) Cours 2 : Francophonie, démocratie, droits et libertés (30 avril 2009)
ARCHIVES 2009-2010 ANNÉE UNIVERSITAIRE 2009-2010 UNIVERSITÉ DE MONTRÉAL Trimestre d'automne 2009 Droit international public général (DRT-2100) Droit international et constitutionnel des droits fondamentaux (DRT-3103) UNIVERSITÉ JEAN-MOULIN-LYON 3 Institut pour l'étude de la Francophonie et de la Mondialisation Cours 1 : Diversité culturelle, langue fran�aise et diversité linguistique (14 juin 2010) Cours 2 : Francophonie, démocratie, droits et libertés (15 juin 2010) Le professeur Turp agit également comme instructeur principal de l'équipe qui représente l'Université de Montréal au Concours de procès-simulé en droit international Charles-Rousseau. Organisé sous l'égide du Réseau francophone de droit international, l'édition 2010 a eu lieu à l'Université du Québec à Montréal du 2 au 8 mai 2010 et a rassemblé 18 équipes provenant d'Allemagne, d'Argentine, de Belgique, du Cameroun, du Canada, de la Communauté française de Belgique, de France et de Suisse. Le professeur Turp était assisté par Karen Aguilar qui a agi en qualité d'instructrice adjointe. Composée de Romain Barnabé, Emmanuela Fleurandin et Odile Noêl, l'équipe de l'Université de Montréal s'est qualifiée pour l'épreuve finale du Concours et a remporté le prix Katia Boustany attribué à la deuxième meilleure équipe du Concours. Elle a également remporté le prix des cinquièmes meilleurs mémoires. Le Concours a étéremporté par l'équipe de l'Université Laval et ses résultats sont accessibles sur le site du Réseau francophone de droit internationale en cliquant ici.
En ma qualité de fondateur du Concours Rousseau, j'ai préparé pour le banquet final du concours qui s'est déroulé le 8 mai 2010 un message pour souligner le 25e anniversaire du Concours en 2010. J'ai donné rendez-vous aux jeunes internationalistes du monde à Jérusalem, siège du Tribunal de l'Humanité....dans 25 ans.! Vous pouvez voir et entendre ce message en cliquant sur la flèche photographie ci-après : Il dirige également les stages de recherche de deux étudiantes qui ont été sélectionnées par la section de l'Université de Montréal d'Avocats sans frontières : Ariane LAFERRIÈRE
III- AUTRES ARCHIVES Calendrier des activités lyriques (Été 2011) (Version 6) Calendrier des activités lyriques au Québec (Été 2011) (Version 5) Calendrier des activités lyriques au Québec (Été 2011) (Version 4) Calendrier des activités lyriques au Québec (Été 2011) (Version 3) Ignatieff- Human Rights, the Laws of War and Terrorism Opéra de Québec- Communiqué- Festival d'opéra de Québec- Bilan (8 août 2011) DRT-6830 (2011)- Charte des Nations Unies (Extraits) Le blogue lyrique (No 2011-16) (23 avril 2011) (Supplément OdM/2011-2012) PQ- Programme 2011- Chapitre 1(Version non-officielle) PQ- Présidence- Dépliant Congrès PQ- Présidence- Notes pour le discours 3 (16 avril 2011) Opéra de Québec- Saison 2011-2012- Brochure PQ- Présidence- Note relative aux études sur la souveraineté (2011-03-30) PQ- CNPP- Turp- Rapport de la Commission politique (2011-03-12) PQ- Lettre Leclerc-Dubé (2011-03-11) Marie-Josée Lord, « Une diva déterminée », Montréal Centre-ville, février 2011 PQ- Présidence- Liste des appuis officiels à Daniel Turp (2011-01-21) De Grandpré- Les règles de la sécession (National) Turp- La création de Radio-Québec (2008) PQ- Présidence- Notes pour lecture au Congrès d'Abitibi-Témiscamingue François Côté et la SAMS (Les Affaires) (2011-02-05) PQ- Daniel Turp- Campagne- Formulaire de don Leduc et Turp- Le patrimoine religieux est un patrimoine culturel à préserver et mettre en valeur Calendrier des activités lyriques au Québec (Eté 2010) Calendrier des activités lyriques au Québec (Saison 2010-2011 (Version 1-11 septembre 2010) Calendrier des activités lyriques au Québec (Saison 2010-2011) (Version 2- 2 octobre 2010) Met Live in HD- Lettre Turp-Gelb (2010-07-07) Met Live In HD- Lettre Séguin-Turp (2010-09-16) « Marie-Ève Munger- Les rêves lyriques les plus fous d'une soprano prometteuse », La Scena musicale, octobre 2010, p. MET Live in HD- Lettre de Daniel Turp à Daniel Séguin (9 octobre 2010) Les droits collectifs et l'expérience du Québec (26 et 27 octobre 2010) Calendrier des activités lyriques au Québec (Saison 2010-2011) (Version 3- 6 novembre 2010) Pomerance- La touche montréalaise (Montréal-Centre_ville) (Hiver 2011) OdM- Roberto Devereux- Ce qu'en disent les médias (Communiqué) (2010-11-16) Chapelle- Concert-bénéfice- Formulaire d'inscription et de don Calendrier des activités lyriques au Québec (Saison 2010-2011) (Mise à jour- Décembre 2010) « Robert Lepage, « L’alchimiste de l’art total- Le début du nouveau Ring au Met », La Scena musicale, novembre 2010, p. 22 Opéra du samedi - Saison du MET 2010-2011 Calendrier des activités lyriques au Québec (Saison 2010-2011) (Mise à jour- Janvier 2011)
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Turp- Hélène Guilmette- Un enthousiasme fou pour l'art lyrique (La Scena musicale) (Septembre 2011) Calendrier des activités lyriques au Québec (Été 2011) (27 août 2011) (Version 6) Calendrier des activités lyriques au Québec (Été 2011) (3 septembre 2011) (Version 7) Turp- Hélène Guilmette- Hooked on Opera (La Scena Musicale) (September 2011) Calendrier des activités lyriques au Québec (Saison 2011-2012) (Septembre 2011)
Voix, orgue et cosmos (Concert de Québec) (18 septembre 2011) Opéra du samedi- Programmation 2011-2012 Le blogue lyrique de Daniel Turp- Sokolovic- Liste des concerts lyriques (Version 1) Opéra du samedi- Fiche d'information (2011-10-01) Opéra du samedi- Programmation 2011-2012 (Version 2) Calendrier des activités lyriques au Québec (Septembre 2011) (Version 2) Calendrier des activités lyriques au Québec (Septembre 2011) (Version 3) Calendrier des activités lyriques au Québec (Septembre 2011) (Version 4) Le blogue lyrique de Daniel Turp (N° 2011-35) (3 septembre 2011) Le blogue lyrique de Daniel Turp (N° 2011-36) (10 septembre 2011) Le blogue lyrique de Daniel Turp (N° 2011-37) (17 septembre 2011) Le blogue lyrique de Daniel Turp (N° 2011-38) (24 septembre 2011) Le blogue lyrique de Daniel Turp (N° 2011-38) (24 septembre 2011) Le blogue lyrique de Daniel Turp (N° 2011-39) (2 octobre 2011) Turp- Tremblay et le devenir musical (Cahiers SQRM) (2011) Turp- Le défi Onéguine- Jean-François Lapointe (La Scena Musicale) (Octobre 2011) Turp- Taking on Onegin- Jean-François Lapointe (La Scena Musicale) (Octobre 2011) Café d'art vocal- Programmation- Automne 2011 Calendrier des activités lyriques au Québec (Octobre 2011) (Version 1) Calendrier des activités lyriques au Québec (Octobre 2011) (Version 2) Papineau, l'opéra- Livret- Prologue (Ébauche 1) (2011-10-10) Le blogue lyrique de Daniel Turp (N° 2011-40) (8 octobre 2011) Calendrier des activités lyriques au Québec (Octobre 2011) (Version 3) Le blogue lyrique de Daniel Turp (N° 2011-41) (15 octobre 2011) Daniel TURP, « Le premier Festival d’opéra de Québec- Une flûte enchantée audacieuse de Peter Brook et l’art poétique de Robert Lepage dans Le Rossignol et autres fables », Infopéra, vol. 17, no 1, octobre 2001, p. 34-36 Le blogue lyrique de Daniel Turp (N° 2011-42) (22 octobre 2011) Turp- Le premier Festival d'opéra de Québec (Infopéra)- Première page Le mot de Daniel Turp (N° 2011-41) (7 novembre 2011) Le blogue lyrique de Daniel Turp (N° 2011-45) (12 novembre 2011) Le blogue lyrique de Daniel Turp (N° 2011-46) (19 novembre 2011) Le blogue lyrique de Daniel Turp (N° 2011-47) (26 novembre 2011) JUR-6650 (2011)- Daniel Turp- La peine de mort- Cours du 5 décembre 2011 Le blogue lyrique de Daniel Turp (N° 2011-48) (3 décembre 2011) Le blogue lyrique de Daniel Turp (N° 2011-50) (17 décembre 2011).doc Le blogue lyrique de Daniel Turp (N° 2011-51) (24 décembre 2011)
Équipe Kyoto- Dossier du demandeur- Table des matières (2 avril 2012) Équipe Kyoto- Cahier des autorités- Table des matières (2 avril 2012) Le blogue lyrique de Daniel Turp (N° 2012-01) (7 janvier 2012) Le blogue lyrique de Daniel Turp (N° 2012-02) (14 janvier 2012) Le blogue lyrique de Daniel Turp (N° 2012-10) (10 mars 2012) Le blogue lyrique de Daniel Turp (N° 2012-12) (24 mars 2012) Le blogue lyrique de Daniel Turp (N° 2012-14) (7 avril 2012) Le blogue lyrique de Daniel Turp (N° 2012-17) (28 avril 2012) Le blogue lyrique de Daniel Turp (N° 2012-18) (5 mai 2012) Le blogue lyrique de Daniel Turp (N° 2012-19) (12 mai 2012) Le blogue lyrique de Daniel Turp (N° 2012-20) (19 mai 2012) Le blogue lyrique de Daniel Turp (N° 2012-21) (26 mai 2012) Le blogue lyrique de Daniel Turp (N° 2012-22) (2 juin 2012) Le blogue lyrique de Daniel Turp (N° 2012-23) (9 juin 2012) Le blogue lyrique de Daniel Turp (N° 2012-24) (16 juin 2012) Le blogue lyrique de Daniel Turp (N° 2012-18) (23 juin 2012) Opéra du samedi- Calendrier- Printemps 2012 Quattr'Opéra- Concert du 11 février 2012- Programme Opéra-théâtre de Rinouski (2012)- Titanic- Argument Opéra-théâtre de Rimouski (2012)- Titanic- Distribution Atelier lyrique de l'Opéra de Montréal- Cohorte 2012-2013 L'opéra, comme un roman- Été 2012- Calendrier Élection 2012- Décret- Dissolution et convocation Élection 2012- Décret- Élections générales Élection 2012- Proclamation- Dissolution Élection 2012- Proclamation- Élection Élection 2012- Proclamation- Convocation PQ- Plateforme électorale 2012 Mercier- Pauline Marois- L'étoffe d'un premier ministre ? (2012)
ANNÉE UNIVERSITAIRE 2011-2012 A- ENSEIGNEMENT UNIVERSITÉ DE MONTRÉAL Trimestre d'automne 2011 Droit international public général (DRT-2100C) Trimestre d'hiver 2012 UNIVERSITÉ LAVAL Trimestre d'hiver 2012 Séminaire : La Constitution québécoise (DRT-2203) UNIVERSITÉ JEAN-MOULIN (LYON 3) Trimestre de printemps 2012 Cours 1 : Francophonie, diversité culturelle, langue française et diversité linguistique (26 avril 2012)
La classe de 2012 B- STAGES Dimitra KRITIKOU
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