28 décembre 2020
(No 2020-42)

Mon nouveau site porte la signature de la designer graphique Lucie Charbonneau
(luciecharbonneau101@gmail.com).

Il utilise un nom de domaine se terminant par le suffixe .QUEBEC dont je suis le fier promoteur
(https://registre.quebec).

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28 décembre 2020
(N^o 2020-42)

« Pour ne pas en finir avec Octobre 1970 », un bilan de 2020, des projets pour 2021 et un dernier Mot… qui n’est pas mon dernier mot !

Il y a 50 ans, jour pour jour, en un 28 décembre 1970, trois membres de la cellule Chénier du Front de libération du Québec, Paul Rose, Jacques Rose et Francis Simard étaient arrêtés par les policiers dans un chalet de la municipalité de Saint-Luc où ils s’étaient réfugiés après l’assassinat du ministre Pierre Laporte. Négociée par le docteur Jacques Ferron, cette reddition a été vue comme la fin de la Crise d’octobre dont le 50^e anniversaire a été souligné de multiples façons durant l’année 2020.

« Pour ne pas en finir avec Octobre », il importe toutefois que se poursuivent les initiatives prises en 2020 pour continuer de faire toute la lumière sur les violations des droits fondamentaux qui ont été commises pendant la crise d’octobre et obtenir pour les personnes qui en ont été victimes les réparations qui s’imposent. Parmi les démarches qui continueront se trouve l’intervention de l’l’Institut de recherche sur l’autodétermination des peuples et les indépendances nationales (IRAI) dans l’affaire Dostie et Justice pour les prisonniers d’octobre 1970 c. Procureur général du Canada dont vous pourrez consulter le texte en cliquant ici. En dépit de l’opposition formulée par le Procureur général du Canada, j’ai bon espoir que la Cour supérieure du Québec reconnaîtra l’intérêt de l’IRAI à intervenir dans cette affaire. L’argumentation de l’IRAI sera présentée par la voix de M^es Maxime Laporte et Anthony Beauséjour et fera fond sur les résultats de la recherc de l’IRAI présentés dans son étude  Démesures de guerre : abus, impostures et victimes d’octobre 1970.  

Un bilan d’une année 2020… très particulière!

Si je me souviendrai de l’année 2020 comme ayant été celle d’une pandémie de la maladie de la COVID-19 qu’un vaccin devrait contribuer à éradiquer en 2021, elle aura été pour moi le début d’une nouvelle ère en raison d’un départ à la retraite. J’ai eu le plaisir d’enseigner à la Faculté de droit de l’Université de Montréal à partir de 1980, il y a donc 40 ans, ainsi que le privilège de faire partie de son corps professoral depuis 1982. J’ai d’ailleurs tenu à saluer et remercier en particulier mes étudiants et étudiantes dans un article du journal Le Pigeon Dissident publié sous le titre « Votre succès sera le mien - Un hommage à mes étudiant.e.s et un plaidoyer pour les générations futures » ainsi que mes collègues dans une allocution intitulée « Je pars la tête haute, le coeur léger, avec le sens du devoir accompli  avec qui j’ai partagé de si beaux moments durant les quatre dernières décennies.

J’ai tenu à terminer ma vie d’enseignant par un projet spécial que je suis heureux d’avoir mené à terme avec un groupe de plus d’une trentaine d’étudiants et d’étudiantes de mon cours de Droit international et constitutionnel des droits fondamentaux (DRT-3103). Ce projet a consisté en la préparation d’une capsule-vidéo intitulée « Lecture intégrale et étudiante de la Déclaration universelle des droits de l’homme » et préparée avec l’aide ma fille Catherine – alias Cafrine - l’artiste multimédia, productrice et directrice créative chez Moment Factory. Vous pouvez visionner cette capsule en cliquant ici.

Je me permets de redire que cette Déclaration universelle comprend un article 1^er dont je me suis plu à rappeler tout au long de ma carrière académique qu’elle comporte l’une des affirmations toujours aussi porteuses d’avenir et qui formule l’un des devoirs qu’il nous appartient d’assumer aujourd’hui plus que jamais : « Tous les êtres humains naissent libres et égaux en dignité et en droits. Ils sont doués de raison et de conscience et doivent agir les uns envers les autres dans un esprit de fraternité » … et l’on doit ajouter aujourd’hui « de sororité ».

Depuis le 31 mai, la date officielle du début d’une nouvelle ère, ma vie à la retraite s’est avérée fort active, voire hyperactive. Mes activités de recherche universitaire ont continué et je me suis particulièrement intéressé aux questions environnementales et en particulier au statut du fleuve Saint-Laurent. En ma qualité de chercheur associé à l’Observatoire international des droits de l’homme (OIDN), j’ai d’abord signé une Lettre au Premier ministre François Legault sous le titre « Une personnalité juridique et des droits pour le Fleuve Saint-Laurent ». J’ai ensuite présenté le mot d’ouverture du webinaire organisé par l’OIDN le 22 juin 2020 sur le thème « Une personnalité juridique et des droits pour les fleuves ». Je me suis réjoui de la publication récente d’une note biographique sur « L'Honorable Lucien Tremblay (1912-1985) 1961-1977 » publié dans l’ouvrage de Jean Chevrier, Raoul P. Barbe et Michel Morin intitulé Les juges en chef de la Cour d'appel du Québec.

En ma qualité de président de l’Institut de recherche sur l’autodétermination des peuples et les indépendances nationales (IRAI), créé l’initiative de Pierre Karl Péladeau en 2016, j’ai continué d’orienter la vde l’institut et de contribuer à ces travaux de recherche. Avec le coordonnateur à la recherche Anthony Beauséjour et avec la précieuse aide de la stagiaire de l’IRAI Emmanuelle Lanctôt, j’ai pu mener à terme le projet de publication des actes d’un grand colloque international de l’IRAI qui portent le titre « L’autodétermination des peuples aux XXI^e siècle : perspectives québécoises, internationales et comparées » et dont vous pouvez consulter le texte intégral ici.

S’agissant de l’autodétermination, j’ai continué de m’intéresser tout au long de l’année 2020 à la situation en Catalogne, en Écosse et au Pays de Galles, mais également en Nouvelle-Calédonie et dans le Haut-Karabach.

En cette fin d’année, je constate d’ailleurs que le soutien aux partis indépendantistes de Catalogne qui, ensemble détenint une majorité des sièges au Parlement Catalan, soit 70 sur 135 (Junts per Catalunya (Ensemble pour la Catalogne (34 sièges), Esquerra Republicana de Catalunya (Gauche républicaine de Catalogne) (32 sièges) et Candidatura d’Unitat Popular (Candidature d’unité populaire) (4 sièges), leur permettrait de mantenir leur majorité parlementaire, lors de l’élection anticipée du 14 février 2021. C’est ce que révèle un sondage ElectoPanel/Electomanía du 20 décembre 2020 dont les resultats laissent entrevoir que ces trois partís remporteraient 74 sièges, ce même sondage plaçant l’option d’indépendance à 51 %.

Pour ce qui est de l’Écosse, et comme le rapportait La Presse, la Première ministre écossaise Nicola Sturgeon affirmait qu’elle n’a « jamais été aussi certaine » que l’Écosse allait accéder à l’indépendance, un sondage mené entre les 11 et 15 décembre 2020 révélant que le soutien à l’indépendance atteignait un niveau record de 58%. Au moment de l’annonce de la conclusion le 24 décembre 2020 de l’Accord de commerce et de coopération entre l’Union européenne et la Communauté européen de l’Énergie atomique, d’une part, et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord, d’autre part dont vous pouvez consulter la version en langue anglaise ici, celle-ci formulait par ailleurs une déclaration où elle rappelait que « [l]es Écossais ont voté à une écrasante majorité pour rester dans l'Union européenne, mais leur opinion a été ignorée [et que l]'Écosse a maintenant le droit de choisir son propre avenir en tant que pays indépendant et de retrouver les avantages de l'adhésion à l'Union européenne »  [Notre traduction].

Concernant le Pays de Galles, les sondages d'opinion suggèrent une augmentation significative du soutien à l'indépendance du Pays de Galles, le Plaid Cymru, le parti indépendantiste gallois, s’engageant dorénavant, comme le rapportait la BBC le 11 novembre 2020, à initier un référendum d’indépendance s’il remportait la prochaine élection générale prévue également pour le 6 mai 2021.

Je me suis intéressé au scrutin d’autodétermination qui s’est tenu en Nouvelle-Calédonie le 4 octobre 2020 et a donné lieu à une courte victoire du NON. Je vous rappelle qu’à la question : « Voulez-vous que la Nouvelle-Calédonie accède à la pleine souveraineté et devienne indépendante ? », 53,26% avaient voté OUI et 46,74% ont voté NON. Le vote OUI qui s’était élevé à 43,33% lors du référendum du 4 novembre 2018 a ainsi progressé de 3.41%. Une telle progression ouvre la voie à un troisième référendum dont la tenue a d’ailleurs été réclamée dès le 8 octobre 2020 et qui devra être organisé, en application de l’Accord de Nouméa sur la base duquel ont été organisés les deux premiers référendums, à la demande d’un tiers des membres du Congrès, laquelle demande pourra être formulée à partir du 4 avril 2021.

Je suis par ailleurs intervenu dans le débat sur le conflit au Haut-Karabach en co-signant dans la Presse du 22 octobre 2020  avec Gilles Duceppe un article intitulé « Haut-Karabakh- La paix par l'autodéterimination » et en prononçant le 23 octobre, à l’invitation des Comités nationaux arméniens du Québec et du Canada, une allocution sous le titre « De l'Arménie, du Haut-Karabakh et de l'Azerbaïdjan- La paix par l'autodéterminaton et la reconnaissance de la République d'Artsakh ».

Comme président de l’IRAI et au sujet des commémoration des 40^e et 25e anniversaire des référendums québécois du 20 mai 1980 et 30 octobre 1995, j’ai signé des textes qui ont paru dans Le Devoir, le Journal de de Montréal ou le Journal de Québec sous les titres « Le référendum du 20 mai 1980- D’égal à égal, 40 ans plus tard ? »  et «  À […] la fraude d’octobre de 1995, le peuple québécois doit répondre : nous avons droit à un pays ».

Autour de ces deux anniversaires ainsi que celui du 25^e anniversaire de la création des Intellectuels pour la souveraineté (IPSO), j’ai participé à des soirées-débats de I’IPSO et ai notamment publié un article dans L’Action nationale du mois de juin 2020 intitulé « L'élaboration et l'adoption d'une Constitution du Québec ». En compagnie de la nouvelle présidente de la Société Saint-Jean-Baptiste de Montréal Marie-Anne Alepin, j’ai également pris part à une soirée de commémoration organisée par les OUI-Québec-Capitale nationale-Chaudière-Appalaches le 30 octobre 2020.

Durant l’année 2020, l’actualité constitutionnelle m’a intéressé et j’ai continué de prendre part au débat sur la Loi sur la laïcité de l’État (Projet de loi n^o 21). J’ai fait une contribution à l’ouvrage collectif Les enjeux d’un Québec laïque- La loi 21 en perspective dirigé par mes collègues Lucia Ferretti et François Rocher sous la forme d’un article intitulé « Les arguments relatifs à l'inconstitutionnalité de la Loi sur la laïcité de l'État : une réfutation massive ». Ces arguments ont été résumés dans un article publié dans le Journal de Montréal et le Journal de Québec sous le titre « Une réfutation massive des arguments d'inconstitutionnalité de la Loi sur la laïcité de l'État », lesquels quotidiens ont également rapporté mes propos au terme des auditions de la Cour supérieure du Québec dans un texte intitulé « Une décision cruciale pour le Québec ». J’ai également échangé des vues sur le sort qui pourrait être réservé à la Loi sur la laïcité de l’État avec l’animateur François-David Bernier de l’émission « L’avocat à la barre » de QUB-Radio le lundi le 21 décembre 2020. Présentée sous le titre « Loi 21 : est-ce que le juge manque d’objectivité? », cette entrevue peut être écoutée en cliquant ici.

S’agissant de l’Opération Droits blindés que j’ai initiée avec un groupe d’étudiants et d’étudiantes de l’Université de Montréal en 2016 et visant à faire déclarer illégale la délivrance de licences d’exportation de véhicules blindés du Canada vers l’Arabie saoudite, elle s’est poursuivie en 2020. Fondé notamment sur le Traité sur le commerce des armes (TCA), le nouvel avis de contrôle judicaire déposé auprès de la Cour fédérale du Canada le 10 octobre 2019 n’a pas à ce jour été à l’origine de débats contradictoires entre les parties. Le développement  le plus important dans ce dossier aura été sans contredit la Déclaration du 9 avril 2020 par laquelle le ministre des Affaires étrangères du Canada François-Philippe Champagne informait le public que son gouvernement avait engagé négociations pour bonifier les conditions du contrat de vente de véhicules blindés conclu en 2014 entre la Corporation commerciale canadienne et la Saudi Arabia National Guard. J’ai eu l’occasion de faire savoir qu’une telle déclaration ne mettait aucune fin aux violations du droit international, et en particulier du TCA, mais également à la Loi sur les licences d’exportation et d’importation (LLEI). Il existe toujours selon moi, en regard du TCA « un risque prépondérant » ou, selon la LLEI, un « risque sérieux » que les exportations de véhicules blindés à l’Arabie saoudite puissent servir à commettre une violation grave du droit international humanitaire ou à en faciliter la commission ou à commettre une violation grave du droit international des droits de l’homme ou à en faciliter la commission ». J’ai fait connaitre mes vues sur les ondes de Radio-Canada international et certaines d’entre elles ont été rapportées par celui-ci dans un reportage diffusé sous le titre « Canada cuts new deal with Saudi Arabia clearing way for more arms sales ». J’ai également partagé mes vues sur cette dernière action du Canada dans le dossier des ventes d’armes à l’Arabie saoudite dans le cadre de l’émission As it happens de CBC Radio One qui peut être écoutée Ici.

Depuis mon mot du 16 mars 2020 dans lequel je faisais mention de l’adoption par le gouvernement du Québec le 13 mars 2020 du Décret concernant une urgence sanitaire en application de l’article 118 de la Loi sur la santé publique j’ai présenté la situation de la pandémie de la COVID-19 au Québec et dans le monde. Le 16 mars dernier, 35 cas de COVID‑19 avaient été confirmés au Québec et aucun décès n’était survenu. À l’échelle mondiale, 162 287 cas avaient été recensés dans le monde et 6065 décès avaient été causés par la pandémie. En ce dimanche 28 décembre 2020 et 287 jours plus tard le nombre de cas de la maladie de la COVID-19 se situe à 192 655 au Québec, le nombre de décès liés à la COVID-19 atteignant maintenant 8023 personnes. Une répartition des décès par région en date du 26 décembre 2020 est présentée dans le tableau que je reproduis ci-après et révèle que près de 50% de ces décès ont eu lieu à Montréal et sa région. Les plus récentes données sur l’évolution de la COVID-19 au Québec, sont accessibles à l’adresse www.quebec.ca/coronavirus.

Concernant la situation dans le monde, les données recueillies par l’Université John Hopkins que vous pouvez consulter ici révèlent que le nombre de décès est maintenant de 1 761 429 et que le nombre d'infections est évalué à 80 506 313. Les cinq pays où le nombre de décès est le plus élevé en date 28 décembre 2020 sont maintenant les suivants : États-Unis d’Amérique : 332 251; Brésil : 190 795; Inde : 147 622 Mexique : 122 026; Italie: 71 925. 

Le total de vaccins administrés au Québec est maintenant de 17 316. Les plus récentes données sur l’évolution de la COVID-19 au Québec, sur cette vaccination sont également accessibles à l’adresse www.quebec.ca/coronavirus. Ce site – et aucun autre à ma connaissance - ne comprend pas de donnée sur le nombre de vaccins administrés dans le monde. En survolant la Toile, j’ai repéré une caricature qui pourrait, comme ce fut mon cas, vous faire sourire :

Des projets pour une année 2021… plus apaisée !

Je ne sais si j’y arriverai, mais me suis promis une vie plus apaisée en 2021 et des projets gravitant principalement autour de la musicologie et de l’opéra.

Ainsi, je compte compléter la recherche et effectuer, dans le cours de la prochaine année le dépôt d’un mémoire visant à présenter Une esquisse d’une politique de la musique pour le Québec et à compléter les exigences de la maîtrise musicologie de l’Université de Montréal. La rédaction de l’essai sur Le Vaisseau fantôme par François Girard et du livret de Papineau, l’Opéra, devrait aussi m’occuper. La présidence de l’Observatoire québécois d’art lyrique, sous l’égide duquel est publié la Revue québécois d’art lyrique et sera diffusé, à compter de janvier 2020, un nouveau Bulletin québécois d’art lyrique risque d’exiger un certain temps, tout comme de nouvelles fonctions au sein d’une institution culturelle qui feront l’objet d’une annonce… en début d’année 2020.

Pour mener à terme ces projets, je réduirai de façon significative mes activités académiques, sans les mettre totalement à l’écart. Je compte mener à terme avec Yenny Vega Cardenas le projet de publication de l’ouvrage collectif qui portera le titre Une personnalité juridique pour le Fleuve Saint-Laurent et les fleuves du monde et qui rassemblera les textes des communications présentées lors du Webinaire organisé par l’Observatoire international des droits de la nature du 22 juin dernier. La Société québécoise de droit international (SQDI), dont je préside le Conseil, ne devrait pas me voler trop de temps, mais je voudrai sans doute mener certains projets initiés par l’ Association québécoise de droit constitutionnel dont je préside aussi les destinées. Si le temps me le permet, je poursuivrai la rédaction des deux essais sur Le droit des relations internationales du Québec et sur L’Humanité et sa Constitution.

Sur le plan militant, je continuerai d’assumer la présidence de l’Institut de recherche sur l’autodétermination des peuples et les indépendances nationale (IRAI), mais je voudrai compter sur mes collègues Guy Lachapelle et Nicolas Marceau ainsi que sur Anthony Beauséjour et Maxime Laporte pour mettre en oeuvre le programme de recherche de 2021. Je voudrai me réserver du temps pour continuer la rédaction de l’essai Égalité et indépendance, que j’espérais pouvoir publier en 2020 pour souligner les 40 ans du référendum du 20 mai 1980 et des 25 ans ce celui du 30 octobre 1995, mais qui verra le jour en 2022, mon objectif étant d’en faire le lancement le 17 avril 2022 … 40 ans jour pour jour après l’entrée en vigueur au Canada d’une Loi constitutionnelle de 1982 imposée au Québec sans le consentement de son Gouvernement, de son Parlement et de son Peuple ! Et il y a aussi cet essai Pour un hymne national du Québec que je veux rédiger depuis un bon moment déjà, sans parler de cette idée, née il y a quelques jours à peine, de publier un ouvrage dont le titre serait inspiré du Being a Scot de l’indépendantiste écossais Sean Connery, mieux connu comme étant « Bond, James Bond », et que je prévois intituler Être un Québécois.

Et il me sera difficile de me tenir à l’écart du débat que devrait engendrer le dépôt en début d’année 2021 d’un projet de loi modifiant la Charte de la langue française par le ministre responsable de la Langue française, Simon Jolin-Barrette. Et qui sait s’il ne s’agira pas d’une Loi visant à réaffirmer le statut du français comme langue officielle et de la justice et de renforcer les droits linguistiques fondamentaux ! Et sur la langue que nous avons en partage avec la France, la vidéo du groupe d’humoristes Les Goguettes que m’a fait parvenir mon grand ami et complice Renaud Lapierre et que vous pouvez voir ici devrait vous faire rire :

Drope-moi un mail asap - Les Goguettes (en trio mais à quatre)

Et un dernier Mot… qui n’est pas mon dernier mot !

Le mot de Daniel Turp a été diffusé pour la première fois le 15 décembre 2008 et je vous aurai donné des nouvelles de façon hebdomadaire tous les lundis à plus de 500 reprises depuis cette date, à raison de 40, 42, 45 ou même 48 numéros par année! Je prends congé aujourd’hui de ce mot hebdomadaire… qui n’est toutefois pas mon dernier mot !

Je compte en effet vous donner des nouvelles et vous transmettre – non plus les lundis matins, mais à l’occasion - des informations sur ma vie de militant, de professeur et de musicologue par le biais de publications sur ma page Facebook (www.facebook.com/daniel.turp) et mon compte Twitter (https://twitter.com/danielturp). Et les premières devraient vous parvenir dès le début de l’an 2021 !

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Le vrai début de nouvelle décennie commence le 1^er janvier 2021 et je vous souhaite, d’ici là, une bonne fin d’année 2020, une agréable suite du Congé des Fêtes et mes vœux de …