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22 octobre 2020

 

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Le mot de Daniel Turp

Dernières nouvelles

Haut-Karabakh- La paix par l'autodéterimination (Gilles Duceppe et Daniel Turp) (La Presse+) (22 octobre 2020)

Dostie et Justice pour les prisonniers d'octobre 1970 c. Sa Majesté la Reine du Canada (Demande introductive d'instance en déclaration d'inconstitutionalité et réparation, Cour supérieure du Québec, Dossier N° 500-17-113921-202, 1ᵉʳ octobre 2020))

Daniel Turp et IPSO, « Loi sur les mesures de guerre- Une violation de  nos droits les plus fondamentaux » (Le Devoir) (30 septembre 2020)

Québec Yes Leader [Daniel Turp] urges Scots to press ahead with indyref2 (Sunday National) (27 septembre 2020)

Feu vert à l'exportation d'armes- Le gouvernement fédéral persiste à vouloir vendre des armes à l'Arabie saoudite (Relations) (Septembre-Octobre 2020)

Hommage à Daniel Turp (André Binette) (L'aut'Journal) (4 septembre 2020)

L'élaboration et l'adoption d'une Constitution du Québec (L'Action nationale) (Juin 2020)

Notre drapeau sur le web (Journal de Montréal) (27 juin 2020)

Les aînés ont droit aux arts et à la musique dans les milieux de soins (SAMS par Daniel Turp et al.) (Le Devoir) (6 juin 2020)

Une personnalité juridique et des droits pour le Fleuve Saint-Laurent- Lettre au Premier ministre François Legault (Yenny Vega Cardenas, Ines Benadda, Andrew Galliano et Daniel Turp (Observatoire internationale des droits de la nature) (5 juin 2020)

Je pars la tête haute, le coeur léger, avec le sens du devoir accompli (Notes pour une allocution de Daniel Turp à l'occasion de l'apéro de la doyenne de la Faculté de droit de l'Université de Montréal) (4 juin 2020)

Anthony Beauséjour et Daniel Turp, Affaire Henderson et loi 99 (Revue juridique Thémis de l'Université de Montréal) (28 mai 2020)

Daniel Turp, Le référendum du 20 mai 1980- D'égal à égal, 40 ans plus tard ? (Le Devoir) 20 mai 2020)

Turp- Recueil des décrets et arrêtés visant à protéger la santé de la population du Québec dans la situation de pandémie de la COVID-19 (Troisième  version) (10 mai 2020)

La nature reprend ses droits ! Repenser le lien entre santé humaine et protecton de la nature (Texte co-signé avec Yenny Vega Cardenas, Ines Benadda et Daniel Turp) (Observatoire international de la nature) (22 avri 2020)

Votre succès sera le mien - Un hommage à mes étudiant.e.s et un plaidoyer pour les générations futures (Le Pigeon dissident) (Avril 2020)

AMNISTIE INTERNATIONALE- Un appel pour la surveillance des droits humains dans les réponses gouvernementales à la pandémie de COVID-19 (15 avril 2020)

Liberals lack 'courage' to end Canada-Saudi LAVs deal, says law prof (CBC Radio-One As it happens) (13 avril 2020)

Canada cuts new deal with Saudi Arabia, clearing way for more arms sales (Radio-Canada International) (10 avril 2020)

La diversité culturelle et le droit international (Diaporama) (3 avril 2020)

Daniel Turp : Les 100 ans de Paul Gérin-Lajoie (Entrevue QUB-Radio) (24 février 2020)

Daniel Turp, Johanne Poirier et Thérèse Mailloux, « Aucun obstacle constitutionnel à la zone de parité », (La Tribune , La Voix de l'Est (4 février 2020), (Le Soleil, Le Droit) (5 février 2020)

L'implantation d'un régime d'assurance médicaments pancanadien jugée inconstitutionnelle (TVA-Nouvelles) (22 janvier 2020)

IRAI- La proposotion de programme canadien d'assurance médicaments : le mythe constitutionnel du pouvoir de dépenser- Note no 3 (Janvier 2020)

IRAI- Dévoilement d'une nouvelle note de recherche : Le régime pancanadien d'assurance médicaments promis par Ottawa est inconstitutionel (Communiqué) (22 janvier 2020)

The Québec Legal Case (Diaporama pour une intervention lors de la conférence « The Value of Alberta » (18 janvier 2020)

La place de l'Alberta au sein de la fédération fait de nouveau débat (ICI Alberta- Radio-Canada) (18 janvier 2020)

Legalities of a possible Wexit up for discussion at conference on Alberta's future (Calgary Herald) (18 janvier 2020)

Sécession 101 : un souveraniste en Alberta (Entrevue ICI Première- Radio-Canada Alberta) (17 janvier 2020)

Faut-il abolir la monarchie ? (Entrebue  l'émission RDI-24/60) (15 janvier 2020)

Pour le bien commun et au service de la collectivité (Article publié dans Droit-Montréal (DM), N° 26 (Automne 2019-Hiver 2020)

Commerce des armes- Des ONG demandent une enquête è la Cour pénale internationale (RTBF) (12 décembre 2019)

La légalité du transfert d’armes du Canada vers l’Arabie saoudite, les Émirats arabes unis et les membres de la Coalition militairement impliqués au Yémen : les affaires Turp c. Ministre des Affaires étrangères (Communication lors d'une table-ronde à l'Université libre de Bruxelles) (12 décembre 2019)

Liste des recours, plaintes et communication concernant les transferts d'armes vers des pays militairement impliqués au Yémen (Liste préparée par Daniel Turp pour la table-ronde de Bruxelles) (12 décembre 2019)

Avis sur la légalité internationale des transferts d'armes vers l'Arabie saoudite, les Émirats arabes unis et les membres de la coalition militairement impliqués au Yémen / Opinion on the International legality of Arms Transfers to Saudi Arabia, the United Arab Emirates and other members of the Coalition militarily involved in Yemen (Éric David, Daniel Turp, Brian Wood et Valentina Azarova) (10 décembre 2019)

IRAI- Refus d’entrée du président Carles Puigdemont sur le territoire canadien- L'IRAI présentera une demande d'intervention en cour fédérale (Communiqué) (9 décembre 2019)

Une dizaine de groupes demandent de mettre sur la glace l'abolition des commissions scolaires (Journal de Québec) (27 novembre 2019)

Commentaires sur la formation du nouveau gouvernement Trudeau (CBC Power & Politics- Power Panel)(20 novembre 2019)

Daniel Turp, « Gouvernance scolaire : le projet de loi 40 est discriminatoire » (Le Devoir) (11 novembre 2019)

Daniel TURP, Le projet de loi n° 40 sur l'organisation et la gouernance scolaire viole le droit à l'égalité des francophones et est discrimatoire (Journal de Québec) (10 novembre 2019) (Journal de Montréal) (11 novembre 2019)

Les arguments relatifs à l'inconstitutionalité de la Loi sur la laïcité de l'État (Tableau pour une intervention de Daniel Turp dans le cadre du Panel sur la loi 21) (Université McGill, 4 novembre 2019)

De l'esprit de fraternité et de sororité de l'internationaliste Michèle Rivet (Notes pour une allocution de Daniel Turp à l'occasion de l'attribution par la Société québécoise de droit international du statut de membre honoraire à MIchèle Rivet) (30 octobre 2019

Deglise, L'envoi d'armes canadiennes à l'Algérie inquiète Oxfam-Québec (Le Devoir) (23 octobre 2019)

Désobéissance civile en Catalogne (Entrevue QUB-Radio) (15 octobre 2019)

Lourdes peines de prison pour des indépendantistes catalans (Entrevue TVA-Nouvelles) (14 octobre 2019)

L'IRAI déplore la condamnation des leaders indépendantistes catalans par le Tribunal suprême espagnol (Communiqué) (14 octobre 2019)

Turp c. Ministre des Affaires étrangères (Avis de demande de contrôle judiciaire à la Cour fédérale du Canada) (Communiqué) (10 octobre 2019)

Turp v. Minister of Foreign Affairs (Notice of Application for judicial Remedy to the Federal Court of Canada) (Press Release) (10 October 2019)

Laïcité- intervenir ou pas ? (Entrevue lors de l'émission 24/60, Radio-Canada, Première chaîne) (8 octobre 2019)

Sevunts- Footage of Canadian LAVs in Yemen raises new questions about Saudi arms deal (Radio-Canada international) (3 octobre 2019)

Canada joins the Arms Trade Treaty, but will it cancel the Saudi deal (OpenCanada) (1er octobre 2019)

David, Muraciolle et Turp, Vendre des armes à l’Arabie saoudite pour bombarder le Yémen est contraire au droit international (Le Monde) (26 septembre 2019)

Deglise- Le revers juridique de Boris Johnson pourrait faire école au Canada (Le Devoir) (28 septembre 2019)

Vente de VBL à l'Arabie saoudite : le professeur Daniel Turp revient à la charge (45e Nord) (18  septembre 2019)

Chamandy- Canada formally joins Arms Trade Treaty as experts urge cancelling Saud LAV deal over Yemen war (Hill Times) (17 septembre 2019)

Sevunts- Advocacy groups call on Canada to end arms sales to Saudi Arabia (Radio-Canada International) (17 septembre 2019)

Gruda- Ottawa sommé d'annuler les permis de ventes de blindés (La Presse+) (18 septembre 2019)

Opération Droits blindés- Lettre de mise en demeure à la ministre des Affaires étrangères du Canada / Operation Armoured Rights- Formal Notice to the Minister of Foreign Affairs of Canada (17 septembre 2019)

Coalition- Exportation d'armes vers l'Arabie saoudite- Le Canada doit agir maintenant (Communiqué de presse)/ Arms Exports to Saudi Arabia- Canada Must Take Action Now (Press Release) (17 septembre 2019)

Daniel Turp- Une nouvelle procédure pour faire cesser l'exportation d'armes vers l'Arabie saoudite (Le Devoir) (16 septembre 2019)

Quelle est la solution face au Brexit ? (Entrevue) (Le retour de Mario Dumont- QUB-Radio) (4 septembre 2019)

Conflit au Yémen- Les États qui fournissent des marmes pourraient être « tenus responsables » (La Presse+) (4 septembre 2019)

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19 octobre 2020
(No 2020-32)

Démesure de guerre, une étude de l’IRAI sur les abus, impostures et victimes d’Octobre 1970, « Le droit constitutionnel en trois dimensions » par Johanne Poirier et Pierre Klein et la situation de la pandémie de la COVID-19 au Québec et dans le monde

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Dans les prochaines heures, l’Institut de recherche sur l’autodétermination des peuples et des indépendances nationales (IRAI) rendra publique sa « vaste enquête » sur la crise d’octobre. Préparée sous la direction du coordonnateur de recherche de l’IRAI Anthony Beauséjour qui est aussi l’auteur de l’un de ses chapitres, l’étude de l’IRAI comporte également des contributions de l’historienne Manon Leroux, des journalistes Catherine Paquette et Nora T. Lamontagne, du juriste Mathieu Harnois-Blouin et du politologue Guy Bouthillier. Je signe quant à moi un texte sur « La crise d’octobre et les violations du droit international des droits fondamentaux » à la rédaction duquel la stagiaire de l’IRAI et mon étudiante Emmanuelle Lanctôt a également participé. L’étude comprend une annexe présentant une « Liste partielle des personnes détenue en vertu de la Loi sur les mesures de guerre » qui contient le nom de 477 personnes sur les 497 personnes qui, selon le gouvernement du Canada – lequel n’a jamais quant à lui rendu publique une telle liste - ont été détenues pendant la Crise d’octobre. Selon toute vraisemblance, il s’agit de la liste la plus complète à ce jour.

Le texte intégral de l’étude sera accessible gratuitement sur le site de l’IRAI à l’adresse www.irai.quebec. Je la rendrai également disponible dans la rubrique « Nouvelles » mon site (www.danielturp.quebec) dès sa diffusion par l’IRAI.

Cette étude s’ajoutera aux nombreux ouvrages qui ont été publiés durant les dernières semaines par Éric Bédard (Chronique d’une insurrection appréhendée- Jeunesse et crise d’Octobre (Nouvelle édition)), Robert Comeau (Mon octobre 70 – La crise et ses suites), Jules Falardeau (La crise d’octobre 50 ans après), Marcel Faulkner (FLQ- Histoire d’un engagement), Louis Fournier (FLQ- Histoire d’un mouvement clandestin, 3e édition), Guy Lachapelle (La crise d’Octobre de 1970- La grande alliance René Lévesque et Claude Ryan) et (Le Devoir et la crise d’octobre de 1970 pu le combat de journalistes démocrates, réédtion)), Louise Lanctôt (Une sorcière parmi les felquistes- Journal de la crise d’octobre) et Jean-François Lisée (Insurrection appréhendée- Le grand mensonge d’octobre 1970). À ces essais et celui d’Anne Legaré (La crise d’octobre, le monde et nous dont la parution est prévue pour janvier 2021 aux Presses de l’Université de Montréal), il faut ajouter le film Les Rose de Félix Rose, la série documentaire Le Dernier felquiste d’Antoine Robitaille et Dave Noël et la série de balados Pour l’avoir vécu d’Anne-Marie Dussault et Marc Laurendeau.

L’un des auteurs susmentionnés, Louis Fournier, sera l’invité du député du Bloc Québécois Mario Beaulieu qui organise sur le thème « Pourquoi les mesures de guerre n’étaient pas justifiées » une téléconférence le mercredi 21 octobre 2020 à 19 h. À compter de 18 h 45, vous pourriez assister à cet évènement en vous connectant ici (ID de réunion : 864 6163 2777) ou en téléphonant au numéro 438 809-7799.

Je reproduis par ailleurs ci-après un texte que je reçois au moment de rédiger le présent mot de la part du secrétaire général des Intellectuels pour la souveraineté (IPSO) Michel Rioux. En me rappelant qu’en « un dimanche, [l]e 18 octobre 1970, le Québec tout entier, et en particulier Montréal, était écrasé comme si une chape de plomb s'était abattue sur nous », que « Pierre Laporte avait été trouvé mort quelques heures auparavant » et qu’ « [u]ne conférence de presse a été organisée en toute hâte à la CSN », il inclut dans sa missive le texte d’une déclaration qu’il avait rédigée et qui avait été endossée conjointement par René Lévesque, Claude Ryan, Marcel Pepin, Louis Laberge et Yvon Charbonneau. Ce texte se lisait ainsi :

Un assassinat demeure toujours un assassinat. Quels que soient les motifs qui font qu'un assassinat est commis, quelles que soient les personnes qui le commettent, un assassinat demeure un assassinat. Pierre Laporte a été assassiné. Nous condamnons avec véhémence cet acte barbare.

Une vie demeure encore en suspens: celle de monsieur J.R. Cross. Peut-être peut-elle encore être sauvée. Nous supplions le gouvernement québécois de se décider enfin à négocier véritablement pour faire en sorte que cette vie soit sauvée. 

 Des valeurs fondamentales sont aujourd'hui en cause. Peut-être ne sont-elles pas spontanément perçues. Mais il est des valeurs qui doivent être préservées malgré les circonstances tragiques auxquelles nous avons à faire face. Nous avons cru de notre devoir de défendre ces valeurs fondamentales.

Si cet appel peut avoir un effet, nous le faisons. Vous qui avez kidnappé J.R. Cross, nous espérons que vous vous rendez compte que vous ne pouvez pas continuer dans cette même ligne et que vous devez le relâcher pour le bien de tous les Québécois.

Je vous invite aussi à lire à ce sujet l’article intitulé « Condamnation du Front de libération du Québec par René Lévesque » publié dans le Site encyclopédique de l’histoire du Québec depuis 1900 et le Bilan du siècle de l’Université de Sherbrooke en cliquant ici.


Conférence de presse du 18 octobre 1970
De gauche à droite : Fernand Daoust et Louis Laberge (FTQ), René Lévesque (PQ), Marcel Pepin (CSN)

« Le droit constitutionnel en trois dimensions » par Johanne Poirier et Pierre Klein

Je tiens à partager avec vous un magnifique diaporama qu’a réalisé mon estimée collègue constitutionnaliste et professeure à la Faculté de droit de l’Université McGill Johanne Poirier. Inspirée par les sculptures - et créations biodégradées - de son conjoint et professeur de droit international à l’Université libre de Bruxelles Pierre Klein, celle-ci a donné, comme elle l’écrit en épilogue du diaporama, « une lecture toute dirigée à ses sculptures », avec ambition d’apporter une « touche de poésie aux concepts parfois arides du droit constitutionnel ».

L’œuvre est fort réussie et vous pourrez en décider vous-même en visionnant le diaporama en cliquant ici. Vous pourrez aussi suivre le travail de Pierre Klein sur son compte Instagram et son site électronique à l’adresse www.rouilleetbois.com.


La situation de la pandémie de la COVID-19 au Québec et dans le monde

La deuxième vague de la pandémie se poursuit au Québec se poursuit . En date du 18 octobre 2020, le nombre de cas situait à 93 391 cas et le nombre de décès liés à la COVID-19 attient maintenant 6038 personnes.  Dans les sept (7) derniers jours et entre les 11 et 18 octobre 2020, on dénombrait 7260 nouveaux cas (+7,77%), 92 nouveaux décès (+1,52%) et 81 876 personnes testées (+4,61%), Les plus récentes données sur l’évolution de la COVID-19 au Québec, sont accessibles à l’adresse www.quebec.ca/coronavirus. Des données sont également présentées sur le site de Radio-Canada dans la section « Où en est la pandémie de la COVIC-19 ? ».

Concernant la situation dans le monde, les données recueillies par l’Université John Hopkins que vous pouvez consulter ici révèlent que le nombre de décès est au 11 octobre de 1 111 498 et que le nombre d'infections est évalué à 39 792 256. Les cinq pays où le nombre de décès est le plus élevé en date du 27 septembre 2020 sont maintenant les suivants : États-Unis d’Amérique : 219 466; Brésil : 153 675; Inde : 114 031 Mexique : 86 059; Royaume-Uni : 43 736 D’autres données mondiales, et notamment la répartition des cas et décès par continent sont accessibles sur le site de l’organisation mondiale de la santé (OMS) en cliquant ici.

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Je vous souhaite une agréable semaine !    

 



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